Introduction à l’assurance, entreprises et contrats d’assurance

Ici sont regroupés des résumés (sans tentative d’exhaustivité) portant sur des thèmes généraux sur le monde de l’assurance.
L’ordre présenté n’est pas forcément neutre, ne serait-ce que pour l’acquisition du vocabulaire.
Une page dédiée à Solvabilité 2 se trouve ici.

1. Généralités sur le contrat d’assurance (n°1)
Cette première leçon présente quelques éléments fondamentaux du droit du contrat d’assurance. Les leçons suivantes viendront les préciser.

2. Les principaux textes en vigueur (n°2)

3. Classification des opérations d’assurance (n°3)

4. Parties au contrat d’assurance (n°4)

5. Vie du contrat d’assurance

1 Formation du contrat d’assurance (n°5)

2 Modifications du contrat d’assurance (n°6)

3 Extinction du contrat d’assurance (n°7)

6. Responsabilité et Assurances de responsabilité

1 Notions de responsabilité (n°8)

2 Assurances de responsabilités (n°9)

3 Focus sur l’assurance RC automobile (n°10)

7. Exécution du contrat

Cette section sera aussi prétexte à revoir plusieurs notions déjà vues.

1 Paiement de la prime (n°11)

2 Déclaration du sinistre (n°12)

3 Le règlement du sinistre (n°13)

4 Le contentieux (n°14)

8. Régulation et contrôle des entreprises d’assurance

1 Pourquoi réglementer : Risques liés à l’assurance (n°15)

2 Supervision en France (n°16)

3 Mise en œuvre de la supervision (n°17)

Agréments et autorisations (n°18)

Spécificité de la comptabilité assurantielle (n°19)

Les intermédiaires d’assurances (n°20)

Lutte anti blanchiment (n°21)

Contrats non réclamés (n°22)

Les autres acteurs du monde de l’assurance (n°23)

Provisions techniques, généralités (n°24)

Provisions techniques non vie (n°25)

Encadrement du tarif en assurance vie (n°26)

Provisions techniques vie (n°27)

Comptabilisation des placements (n°28)

Couverture des engagements réglementés (n°29)

Marge de solvabilité S1 (n°30)

Fiscalité et assurance (n°31)

Annexe : Un schéma sur les différents organismes d’assurance

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